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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE
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NATURE & CHALEUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

NATURE & CHALEUR
LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE Société anonyme

Numéro de dépôt :
3387291
Date de dépôt :
20/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2015
NATURE & CHALEUR de LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE

Présentation de la marque NATURE & CHALEUR

Déposée le 20 octobre 2005 par la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURE & CHALEUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE domicilié(e) 4, quai de Normandie,14000 CAEN - 14000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 603 820 622 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURE & CHALEUR est expirée depuis le 20 octobre 2015.

LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE a également déposé les autres marques suivantes : ANTHRACAEN , PETROCALOR , FIOUL CONFORT , PETROCALOR PLUS , PERFORM 5 , LCN ESPACE ENERGIES NOUVELLES , CALOR ESPACE , L.N. FIOULESTER , DOMODEV , 4 TRAITS


LES COMBUSTIBLES DE NORMANDIE Société anonyme - 4, quai de Normandie,14000 CAEN - 14000 - France - SIREN 603820622


APPLIMA SA - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 19 juillet 2011 - Transmission totale de propriété;Changement de dénomination n°553724 - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-07-19

Inscription le 17 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643124 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-17

Combustibles, combustibles à base de bois.